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Informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site bernalis.com, conformément à l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Dernière mise à jour : 20 septembre 2026

Éditeur du site

Le site bernalis.com est édité par :

Éditeur du site
DénominationBernalis
Statut juridiqueEntreprise individuelle
Représentant légalBernard GAUTIER
Adresse du siège13 rue Millienne Mandé, 97313 Saint-Georges
SIRET43901523100087
Code APE / NAF82.11Z
Téléphone+33 7 67 23 53 36
E-mailbernard@bernalis.com

TVA. Bernalis applique la franchise en base de TVA prévue à l’article 293 B du Code général des impôts. TVA non applicable. Les tarifs annoncés sur le site sont donc des montants nets de taxe.

Directeur de la publication

Bernard GAUTIER, en qualité de représentant légal de Bernalis.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

Hébergeur
SociétéOVH SAS
Adresse2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone1007
Siteovhcloud.com
Localisation des serveursUnion européenne (France)

Activité

Bernalis propose des prestations de support professionnel externalisé à distance : gestion administrative appliquée aux ressources humaines, à la relation clients, à l’accompagnement de projets digitaux, à l’évaluation et au contrôle de contenus, y compris générés par intelligence artificielle et diverses missions selon les besoins des clients (hors activités réglementées).

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site — textes, structure, mise en page, identité visuelle, logo, images et code — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

La marque et le nom « Bernalis » ainsi que le logo ne peuvent être utilisés sans accord écrit.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Bernalis n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y figurent ou à l’usage qui en est fait.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Bernalis s’efforce de les tenir exactes et à jour, sans garantir qu’elles soient exemptes d’erreur ou d’omission. Elles ne constituent ni un conseil juridique, ni un conseil fiscal, ni un engagement contractuel : seule la proposition écrite adressée au client engage Bernalis.

Données personnelles

Le traitement des données collectées via le formulaire de contact et l’espace client est décrit dans la politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence des tribunaux français.

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